La sécurité et la stabilité sont des besoins humains de base qui ne sont pas moins importants que le fait d’être convenablement vêtu et nourri. Sans sécurité ni stabilité, l’être humain ne peut mener une vie quotidienne normale ni contribuer à hausser le niveau de civilisation de la société dont il fait partie.
L’homme est conscient de son besoin de sécurité dès les premières années de sa vie et exprime ce besoin de diverses façons. Avec la formation et l’évolution des sociétés humaines, il a exprimé ce besoin, ainsi que d’autres besoins essentiels, par l’établissement d’États et de lois. Cela pour assurer une sécurité générale, régler divers types de conflits menaçant la société et pour exercer une opposition aux menaces extérieures provenant d’autres nations. Le développement de ces lois n’a été perfectionné qu’au cours des derniers siècles, après une longue série d’essais et erreurs.
En revanche, la Loi islamique fut transmise à Mohammed (que la paix et les bénédictions de Dieu soient sur lui) dans sa forme complète et parfaite, faisant partie du dernier message de Dieu à l’humanité. La Loi islamique porte une attention toute particulière à la sécurité et fournit un système légal complet. Elle tient également compte des circonstances changeantes, au sein des sociétés, de même que de la constance de la nature humaine. Elle contient donc des principes globaux et des règles générales qui suffisent à traiter la majorité des problèmes pouvant survenir en tout temps et en tout lieu. De même, elle a établi, pour certains crimes, des châtiments immuables qui ne subissent aucune modification en fonction des conditions ou des circonstances. C’est ainsi que l’on retrouve, dans la Loi islamique, de la stabilité et de la fermeté, mais aussi une certaine flexibilité.
Quelle approche l’islam adopte-t-il pour combattre le crime? Sur quels principes se base le code pénal islamique? Quels sont les caractéristiques distinctives de ce code? Quels sont les types de châtiments que l’on retrouve, en islam et quels en sont les objectifs? Telles sont les questions auxquelles nous répondrons dans les pages qui suivent.
L’approche islamique pour combattre le crime
L’objectif ultime de toute injonction légale islamique est d’assurer le bien-être de l’humanité en ce monde comme dans l’au-delà. Ce faisant, l’islam s’assure également de former une société plus vertueuse, qui adore Dieu, qui sait utiliser les forces de la nature pour bâtir une civilisation au sein de laquelle chaque être humain peut vivre dans un climat de paix, de justice et de sécurité. Une civilisation qui permet à chaque personne de répondre à ses propres besoins spirituels, intellectuels et matériels en plus de cultiver positivement tous les aspects de sa personnalité. Le Coran fait maintes fois allusion à cet objectif ultime. Dieu dit :
« Nous avons effectivement envoyé Nos messagers avec des preuves évidentes, et Nous avons révélé, par leur intermédiaire, l’Écriture et la Balance, afin que les gens établissent la justice. Et Nous avons fait descendre le fer, dans lequel il y a une force redoutable, mais aussi maintes utilités pour les gens... » (Coran 57:25)
Et Il dit :
« Dieu veut vous faciliter les choses et non vous les rendre difficiles. » (Coran 2:185)
Et Il dit :
« Dieu veut vous expliquer les choses et vous guider à travers les exemples de ceux qui vécurent avant vous; et Il souhaite accueillir votre repentir. Dieu est Omniscient et Sage. Il souhaite accueillir votre repentir, alors que ceux qui suivent leurs vaines passions cherchent à vous égarer totalement. Dieu veut alléger vos obligations, car l’homme a été créé faible. » (Coran 4:26-28)
Et Il dit :
« Certes, Dieu enjoint la justice, la bienfaisance et l’assistance aux proches. Et Il interdit l’indécence, l’injustice et la rébellion. » (Coran 16:90)
Les injonctions légales islamiques visent le bien-être des êtres humains et elles rejoignent en cela les principes universels de bien-être que l’on retrouve un peu partout, soit :
1. La préservation de la vie
2. La préservation de la religion
3. La préservation de la raison
4. La préservation des liens du sang
5. La préservation des biens
Le système pénal islamique vise à préserver ces cinq besoins universels. Pour préserver la vie, il prescrit la loi de la rétribution. Pour préserver la religion, il prescrit le châtiment contre l’apostasie. Pour préserver la raison, il prescrit le châtiment contre l’alcool. Pour préserver les liens du sang, il prescrit le châtiment contre la fornication. Pour préserver les biens, il prescrit le châtiment contre le vol et contre le banditisme de grands chemins.
Les crimes contre lesquels l’islam a prescrit des châtiments clairs sont les suivants :
1. Crime contre la personne (meurtre ou agression)
2. Crime contre la propriété (vol)
3. Crime contre les liens du sang (fornication et fausses accusations d’adultère)
4. Crime contre la raison (usage de substances illicites, incluant alcool et drogues)
5. Crime contre la religion (apostasie)
6. Crime contre les biens et la personne (banditisme de grands chemins)
Caractéristiques distinctives du système pénal islamique
Dans les principes mentionnés précédemment, la loi islamique et les lois laïques coïncident souvent, bien que la loi islamique soit venue avant. Le système pénal islamique possède toutefois des vertus uniques et des caractéristiques distinctives, dont les plus importantes sont :
1. La force de dissuasion que l’homme possède naturellement au fond de sa conscience morale s’accompagne d’une « supervision » extérieure. Cela parce que la loi islamique, lorsqu’elle traite de problèmes sociaux comme le crime, ne s’appuie pas uniquement sur la législation et les moyens de dissuasion externes. Elle se concentre plutôt sur les moyens de dissuasion internes, insistant beaucoup plus sur la conscience morale de l’homme. Elle s’efforce de développer cette conscience chez les gens dès l’enfance, afin que chaque personne grandisse en cultivant un caractère moral noble.
La loi islamique promet succès et salut à ceux qui pratiquent la vertu et met en garde les malfaiteurs contre le mauvais sort qui les attend. Elle fait donc appel à la conscience et aux émotions des gens, amenant le criminel à laisser tomber ses mauvaises habitudes et à se tourner vers Dieu avec espoir en Sa miséricorde, crainte de Son châtiment, adhésion à ses vertus morales, amour d’autrui, et avec un désir d’être bons envers les autres et de s’abstenir de leur causer du tort.
2. Une conception équilibrée du rapport entre l’individu et la société. Alors que la loi divine protège la société en établissant des châtiments et des mesures dissuasives contre le crime, elle ne marginalise pas pour autant l’individu au profit de la société. Au contraire, elle protège en priorité l’individu, sa liberté et ses droits. Elle lui fournit toutes les mesures préventives pour qu’il n’ait pas à recourir au crime. Elle ne se concentre pas sur le châtiment, mais met plutôt l’accent sur la création d’une société saine dans laquelle l’individu peut arriver à mener une vie vertueuse et heureuse.
Types de châtiments en islam
La loi islamique se base sur deux principes se complétant l’un l’autre. Ce sont, d’abord, la stabilité et la permanence de ses doctrines fondamentales et ensuite, le dynamisme de ses injonctions secondaires.
Pour les aspects immuables de la vie, la loi islamique contient des textes de loi fixes. Pour les aspects plus dynamiques influencés par le développement social et le progrès du savoir, la loi islamique propose des principes généraux et des règles universelles pouvant être appliqués de diverses façons et dans plusieurs circonstances.
Lorsque nous appliquons ces principes au système pénal, nous réalisons que la loi islamique contient des textes très clairs prescrivant des châtiments immuables pour ces crimes auxquelles n’échappe aucune société et qui ne varient pas dans leur forme parce que liés aux facteurs inchangeants de la nature humaine.
La loi islamique aborde d’autres crimes en émettant les principes généraux qui indiquent clairement leur interdiction, laissant aux autorités de chaque pays le soin de décider de la façon dont ils doivent être traités. Les autorités peuvent alors prendre en considération les circonstances particulières de chaque individu et déterminer la meilleure façon de protéger la société et les individus contre un tel crime. Conformément à ce principe, les châtiments, dans la loi islamique, sont de trois types :
1. Châtiments prescrits
2. Vengeance
3. Châtiments discrétionnaires
1. Les châtiments prescrits
Les crimes qui tombent sous cette catégorie peuvent être définis comme des actes légalement interdits que Dieu prévient vigoureusement à l’aide de châtiments prescrits et immuables dont l’exécution est considérée comme le droit de Dieu.
Ces châtiments ont certaines particularités qui les distinguent des autres. Parmi elles, les suivantes :
1. Ces châtiments ne peuvent être ni diminués ni augmentés.
2. Ils ne peuvent être annulés par un juge, par les autorités politiques ou la victime après que les crimes pour lesquels ils s’appliquent aient été portés à la connaissance des responsables. Avant que ces crimes ne soient portés à la connaissance des responsables de l’État, il demeure possible à la victime de pardonner au criminel si le tort causé ne se situait qu’à un niveau personnel.
3. Ces châtiments sont le « droit de Dieu », c’est-à-dire que le droit légal dont il est question est de nature générale là où le bien-être de la société est pris en considération.
Les crimes suivants tombent sous la juridiction des châtiments fixes (prescrits) :
1. Le vol
Le vol est défini comme le fait de s’emparer secrètement du bien d’autrui avec l’intention d’en jouir, alors que ce bien se trouvait à l’abri, dans un endroit sécurisé.
2. Banditisme de grands chemins
Le banditisme de grands chemins est défini comme l’activité d’un individu ou d’un groupe d’individus qui se rendent sur les voies publiques avec l’intention d’interdire le passage aux gens ou de voler les passants, ou encore de leur infliger des blessures.
3. Fornication et adultère
Cela est défini comme tout acte où un homme a une relation avec pénétration avec une femme qui ne lui est pas licite. Toute relation qui n’implique pas une pénétration ne fait pas partie de cette catégorie et les personnes impliquées n’encourent pas le châtiment prescrit.
4. Fausses accusations
Cela est défini comme le fait d’accuser de fornication ou d’adultère une personne chaste et innocente. Cela inclut également le fait de prétendre qu’une personne n’est pas la fille ou le fils d’untel ou d’unetelle. Les fausses accusations incluent toute accusation de fornication ou d’adultère qui n’est pas soutenue par une preuve jugée acceptable par la loi islamique.
5. Consommation d’alcool
L’un des plus grands objectifs de l’islam est le bien-être des êtres humains et d’éviter le plus possible tout ce qui peut leur nuire. C’est pourquoi l’islam permet les bonnes choses et interdit les mauvaises. Il protège ainsi la vie des gens, de même que leurs facultés rationnelles, leurs biens et leur réputation. L’interdiction de l’alcool et le châtiment pour ceux qui en consomment font partie des lois qui démontrent à quel point l’islam se soucie de ces choses, car l’alcool est de nature destructrice et peut gravement affecter la vie d’une personne, ses biens, son intellect, sa réputation et sa religion.
Dieu dit, dans le Coran :
« Ô vous qui croyez! Les boissons alcoolisées, les jeux de hasard, les autels dressés pour les idoles et les flèches de divination ne sont que des abominations, des œuvres de Satan. Éloignez-vous-en, si vous tenez à la réussite. Satan ne cherche qu’à susciter l’inimitié et la haine entre vous à travers les boissons alcoolisées et les jeux de hasard, et à vous détourner de l’invocation de Dieu et de la prière. Y renoncerez-vous donc ? » (Coran 5:90-91)
6. L’apostasie
L’apostasie est définie comme le fait, pour un musulman, de faire une déclaration ou d’accomplir un acte qui le fait sortir de l’islam. Le châtiment prescrit pour l’apostasie, dans la sounnah, est l’exécution et il sert de remède à un problème qui était déjà connu à l’époque du Prophète (que la paix et les bénédictions de Dieu soient sur lui). À l’époque, il arrivait qu’un groupe de personnes se convertisse à l’islam, puis quitte l’islam ensemble afin de semer le doute et l’incertitude dans le cœur des croyants. Le Coran nous parle d’ailleurs de cette réalité :
« Et une partie des gens du Livre dit : « Le matin, croyez en ce qui a été révélé aux (musulmans), mais le soir, reniez-le; peut-être les ferez-vous revenir [à leur ancienne religion]. » (Coran 3:72)
Le châtiment contre l’apostasie fut donc institué afin que cet acte ne puisse plus être utilisé comme moyen pour semer le doute chez les croyants.
Il faut cependant préciser que l’on accorde à l’apostat trois jours pour se repentir, de sorte que s’il est lui-même en proie au doute ou s’il a mal compris certains principes de l’islam, que ces choses lui soient expliquées et clarifiées.
2. La vengeance (talion)
C’est le deuxième type de châtiment dans la loi islamique. C’est lorsque celui qui a commis un crime contre une personne est châtié de la même façon. S’il a tué sa victime, il est exécuté. S’il a coupé un membre à sa victime ou lui a infligé une blessure, la pareille lui sera rendue.
Règles importantes au sujet de la vengeance (talion)
1. Elle n’est permise que si le meurtre ou les voies de fait ont été commis de façon délibérée. Dieu dit :
« Ô vous qui croyez! La (loi du) talion vous est prescrite en matière de meurtres. » (Coran 2:178)
Il dit également :
« Et Nous y avons prescrit pour eux vie pour vie, œil pour œil, nez pour nez, oreille pour oreille, dent pour dent, et des représailles (de nature similaire) pour les blessures. » (Coran 5:45)
2. Dans ces crimes où le criminel cause directement du tort à une autre personne, l’islam accorde à la victime ou à sa famille le rôle important de décider si le châtiment doit être appliqué ou non. L’islam permet à la victime de pardonner à son agresseur parce que le châtiment, dans de tels cas, est considéré comme le droit de la victime. L’islam va même jusqu’à encourager le pardon, promettant une récompense, dans l’au-delà, pour celui qui pardonne. Dieu dit, dans le Coran :
« Mais quiconque y renonce (par charité), cela lui vaudra une expiation. » (Coran 5:45)
Celui qui pardonne a le droit d’exiger le prix du sang (compensation monétaire fixe), mais il peut aussi ne rien demander. Dieu dit :
« Le renoncement est plus proche de la piété. » (Coran 2:237)
3. Le châtiment doit être mis en application par le gouvernement et non par la famille de la victime.
La sagesse derrière le talion :
Concernant les châtiments islamiques en général et le talion en particulier, les deux possèdent des caractéristiques complémentaires. D’abord, la sévérité du châtiment, qui sert à décourager le crime et à le limiter.
Ensuite, la difficulté d’établir la culpabilité, rendant plus difficile l’application du châtiment et protégeant par le fait même l’accusé. C’est ainsi qu’en cas de doute, le châtiment est abandonné, et que l’on accorde toujours à l’accusé le bénéfice du doute. Certains châtiments prescrits sont même annulés lorsque l’accusé se repent, comme cela arrive parfois dans les cas de banditisme de grands chemins. Dans les cas de talion, ils peuvent également être annulés lorsqu’il y a pardon de la part de la victime et nous avons vu, plus haut, que le pardon est encouragé.
Ces deux éléments se complètent l’un l’autre et contribuent à décourager le crime, à protéger la société et à garantir les droits des accusés par le fait que les spéculations et les accusations faites à la légère ne peuvent justifier un châtiment. Par le fait, également, que les accusés jouissent d’une garantie de justice et qu’ils évitent le châtiment lorsqu’il y a le moindre doute sur leur culpabilité. Dans un tel système, la grande majorité des gens s’abstiennent de commettre un crime à cause de la sévérité du châtiment, et les châtiments sont rarement appliqués. C’est ainsi que la sécurité de la société, en général, et les droits des individus, en particulier, sont atteints et respectés.
3. Châtiments discrétionnaires
Ce sont des châtiments qui s’appliquent pour des crimes qui violent soit les droits de Dieu, soit les droits individuels, mais qui n’ont pas été déterminés par la loi islamique.
La catégorie des châtiments discrétionnaires est la plus grande de toutes, car tout compte fait, il existe peu de crimes pour lesquels le châtiment est déterminé par la loi islamique.
Les châtiments discrétionnaires sont également les plus flexibles, car ils tiennent compte de la réalité de la société, de ses besoins et de ses conditions sociales changeantes. Par conséquent, ils sont suffisamment flexibles pour apporter un maximum de bénéfices à la société, réformer les criminels et réduire au minimum les torts causés à autrui.
La loi islamique fait mention de divers types de châtiments discrétionnaires, allant de la réprimande et à l’exhortation aux coups de fouet, aux amendes et à l’emprisonnement. La décision d’appliquer ou non ces mesures discrétionnaires est laissée aux autorités légales et doit se positionner par rapport au principe universel de l’islam où un équilibre doit être atteint entre les droits de la société à être protégée du crime et les droits des individus à voir leurs libertés protégées.
Derrière le système pénal islamique se cachent divers objectifs, dont les plus importants sont les suivants :
Premier objectif : l’islam cherche à protéger la société contre le crime. C’est un fait connu que si les crimes ne sont pas prévenus par la menace de sérieux châtiments, c’est la sécurité de toute la société qui sera menacée. L’islam cherche à apporter la sécurité et la stabilité sociales et son action et ses châtiments sont basés sur ces considérations, afin de décourager le crime. Le verset ci-dessous fait mention de ces objectifs :
« Dans la loi du talion, il y a la (préservation de la) vie, pour vous, ô hommes de raison; peut-être deviendrez-vous pieux. » (Coran 2:179)
Si un meurtrier, ou n’importe quel criminel, connaît pertinemment les conséquences que pourraient avoir ses actes sur son propre sort, il y pensera à deux fois avant de commettre un crime. Connaître le châtiment retiendra le criminel de commettre son crime de deux façons. D’abord, il est peu probable que celui qui a déjà connu le châtiment récidive. Ensuite, ceux qui n’ont jamais commis de crime y penseront à deux fois avant d’en commettre un, connaissant d’avance le châtiment applicable. Et pour créer un effet de dissuasion sur la société, l’islam a établi la pratique d’annoncer publiquement un châtiment sur le point d’être appliqué. Dieu dit :
« Et qu’un groupe de croyants assiste à leur punition. » (Coran 24:2)
Deuxième objectif : l’islam cherche à réformer le criminel. Le Coran fait souvent mention du repentir, affirmant clairement que la porte du repentir est toujours ouverte au criminel qui décide d’abandonner ses mauvaises actions et modifier positivement son comportement. L’islam a fait du repentir un moyen d’annuler un châtiment prescrit dans certains cas, comme, par exemple, le châtiment pour le banditisme de grands chemins. Dieu dit, dans le Coran :
« ...sauf ceux qui se repentent avant de tomber en votre pouvoir. Sachez qu’alors, Dieu est Pardonneur et Miséricordieux. » (Coran 5:34)
Dieu dit, au sujet du châtiment pour la fornication :
« Et s’ils se repentent et s’amendent, laissez-les en paix. Certes, Dieu est Pardonneur et Miséricordieux. » (Coran 4:16)
Après avoir mentionné le châtiment pour les fausses accusations, Il ajoute :
« ... à l’exception de ceux qui, après cela, se repentent et s’amendent. (Envers ceux-là), Dieu est Pardonneur et Miséricordieux. » (Coran 24:5)
Et, après avoir mentionné le châtiment prescrit pour le vol, Il ajoute :
« Mais quiconque se repent après son crime et s’amende, Dieu accepte son repentir. Car Dieu est, certes, Pardonneur et Miséricordieux. » (Coran 5:39)
Cet objectif est plus souvent associé aux châtiments discrétionnaires, où il incombe au juge de tenir compte des circonstances du criminel et où il doit choisir la peine qui sera la plus à même d’aider le criminel à s’amender.
Troisième objectif : le châtiment doit être à la hauteur du crime commis. Ce serait une erreur de ne châtier que légèrement le criminel, car il représente une menace à la sécurité des individus. Le criminel doit donc recevoir un châtiment juste s’il apparaît évident qu’il se complaît dans la mauvaise voie qu’il a décidé d’emprunter. La société a droit à la sécurité. Le Coran fait valoir cet objectif en mentionnant certains châtiments prescrits. Dieu dit, dans le Coran :
« Le voleur et la voleuse, à tous deux coupez la main. C’est là la rétribution pour leurs actes et une punition exemplaire de la part de Dieu. » (Coran 5:38)
« La seule rétribution de ceux qui font la guerre contre Dieu et Son messager, et qui s’efforcent de semer la corruption sur la terre est d’être tués ou crucifiés, ou encore que leur soient coupés une main et un pied de côtés opposés, ou qu’ils soient expulsés de leur contrée. » (Coran 5:33)
